Délibérations du conseil municipal conservées au secrétariat des assemblées (2020-2024) Patrimoines numériques d'Auxerre - Patrimoines numériques Auxerre

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Installation du nouveau conseil municipal
Date : 5 juillet 2020
Cote : 558 W 2020/1
Sujet : élu / conseil municipal
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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Désignation du secrétaire de séance
Date : 5 juillet 2020
Cote : 558 W 2020/2
Sujet : élu / conseil municipal
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-001 Élection du maire sous la présidence du doyen d'âge du conseil municipal
$79 Ko - 2020-001 Élection du maire sous la présidence du doyen d\'âge du conseil municipal (ouvre la visionneuse)$
79 Ko
Date : 5 juillet 2020
Cote : 558 W 2020/3
Sujet : élu / conseil municipal
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-002 Élection du maire délégué de Vaux
77 Ko
Date : 5 juillet 2020
Cote : 558 W 2020/4
Sujet : élu / conseil municipal
Lieu : Vaux (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-003 Détermination du nombre d'adjoints
$81 Ko - 2020-003 Détermination du nombre d\'adjoints (ouvre la visionneuse)$
81 Ko
Date : 5 juillet 2020
Cote : 558 W 2020/5
Sujet : élu / conseil municipal
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-004 Élection des adjoints
83 Ko
Date : 5 juillet 2020
Cote : 558 W 2020/6
Sujet : élu / conseil municipal
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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Lecture de la charte de l'élu local
Date : 5 juillet 2020
Cote : 558 W 2020/7
Sujet : élu / conseil municipal
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-005 Délégation d'attribution du conseil municipal au maire
$104 Ko - 2020-005 Délégation d\'attribution du conseil municipal au maire (ouvre la visionneuse)$
104 Ko
Date : 5 juillet 2020
Cote : 558 W 2020/8
Sujet : élu / conseil municipal
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-006 Élection sénatoriale – Désignation des délégués du conseil municipal et de leurs suppléants
103 Ko
Date : 10 juillet 2020
Cote : 558 W 2020/9
Sujet : élu / conseil municipal
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-006(2) Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes – Exercice 2019
$111 Ko - 2020-006(2) Rapport sur la situation en matière d\'égalité entre les femmes et les hommes – Exercice 2019 (ouvre la visionneuse)$
111 Ko
Date : 28 juillet 2020
Cote : 558 W 2020/10
Sujet : personnel / finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-007 Compte administratif 2019 budget principal – Approbation
120 Ko
2644 Ko
Date : 28 juillet 2020
Cote : 558 W 2020/11
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-008 Compte administratif 2019 budget assainissement – Approbation
286 Ko
512 Ko
Date : 28 juillet 2020
Cote : 558 W 2020/12
Sujet : traitement des eaux usées / finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-009 Compte administratif 2019 budget crématorium – Approbation
117 Ko
432 Ko
Date : 28 juillet 2020
Cote : 558 W 2020/13
Sujet : équipement collectif / finances locales
Lieu : Auxerre, Crématorium d' (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-010 Comptes de gestion 2019 budget principal et budgets annexes – Approbation
109 Ko
Date : 28 juillet 2020
Cote : 558 W 2020/14
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-011 Affectation du résultat 2019 Budget principal – Approbation
111 Ko
Date : 28 juillet 2020
Cote : 558 W 2020/15
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-012 Affectation du résultat 2019 Budget assainissement – Approbation
117 Ko
Date : 28 juillet 2020
Cote : 558 W 2020/16
Sujet : traitement des eaux usées / finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-013 Affectation du résultat 2019 Budget crématorium – Approbation
112 Ko
Date : 28 juillet 2020
Cote : 558 W 2020/17
Sujet : équipement collectif / finances locales
Lieu : Auxerre, Crématorium d' (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-014 Budget 2020 – Débat d'orientations budgétaires
$111 Ko - 2020-014 Budget 2020 – Débat d\'orientations budgétaires (ouvre la visionneuse)$
111 Ko
$1400 Ko - 2020-014 Budget 2020 – Débat d\'orientations budgétaires (ouvre la visionneuse)$
1400 Ko
Date : 28 juillet 2020
Cote : 558 W 2020/18
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-015 Budget principal 2020 – Vote du budget primitif
112 Ko
1847 Ko
Date : 28 juillet 2020
Cote : 558 W 2020/19
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-016 Budget crématorium 2020 – Vote du budget primitif
112 Ko
352 Ko
Date : 28 juillet 2020
Cote : 558 W 2020/20
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-017 Autorisations de programme / crédits de paiement – Modification – Création
111 Ko
193 Ko
Date : 28 juillet 2020
Cote : 558 W 2020/21
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-018 Taxe locale sur la publicité extérieure – Tarifs 2021
121 Ko
Date : 28 juillet 2020
Cote : 558 W 2020/22
Sujet : urbanisme / publicité
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-019 Commission locale des charges transférées (CLECT) – Désignation d'un membre du conseil municipal
$111 Ko - 2020-019 Commission locale des charges transférées (CLECT) – Désignation d\'un membre du conseil municipal (ouvre la visionneuse)$
111 Ko
Date : 28 juillet 2020
Cote : 558 W 2020/23
Sujet : transfert de compétences / élu / structure administrative / finances locales
Organisme : Communauté de l'Auxerrois. Commission locale d'évaluation des charges transférées
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-020 Reprise de provision
114 Ko
Date : 28 juillet 2020
Cote : 558 W 2020/24
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-021 Subventions 2020 – Attributions aux associations et aux organismes
114 Ko
91 Ko
Date : 28 juillet 2020
Cote : 558 W 2020/25
Sujet : association / finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-022 Démarche mécénat – Convention entre la Fondation d'entreprise AG2R La Mondiale pour la Vitalité artistique et la Ville d'Auxerre
$112 Ko - 2020-022 Démarche mécénat – Convention entre la Fondation d\'entreprise AG2R La Mondiale pour la Vitalité artistique et la Ville d\'Auxerre (ouvre la visionneuse)$
112 Ko
$138 Ko - 2020-022 Démarche mécénat – Convention entre la Fondation d\'entreprise AG2R La Mondiale pour la Vitalité artistique et la Ville d\'Auxerre (ouvre la visionneuse)$
138 Ko
Date : 28 juillet 2020
Cote : 558 W 2020/26
Sujet : finances locales
Organisme : Fondation d'entreprise AG2R LA MONDIALE pour la vitalité artistique
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-023 Garantie d'emprunt réalisé auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations par l'Office Auxerrois de l'Habitat – Réaménagement de différentes lignes de prêts
$124 Ko - 2020-023 Garantie d\'emprunt réalisé auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations par l\'Office Auxerrois de l\'Habitat – Réaménagement de différentes lignes de prêts (ouvre la visionneuse)$
124 Ko
$5676 Ko - 2020-023 Garantie d\'emprunt réalisé auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations par l\'Office Auxerrois de l\'Habitat – Réaménagement de différentes lignes de prêts (ouvre la visionneuse)$
5676 Ko
Date : 28 juillet 2020
Cote : 558 W 2020/27
Sujet : logement social / finances locales
Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-024 Contrat de ville Auxerrois – Programmation d'actions 2020
$118 Ko - 2020-024 Contrat de ville Auxerrois – Programmation d\'actions 2020 (ouvre la visionneuse)$
118 Ko
$132 Ko - 2020-024 Contrat de ville Auxerrois – Programmation d\'actions 2020 (ouvre la visionneuse)$
132 Ko
Date : 28 juillet 2020
Cote : 558 W 2020/28
Sujet : politique de la ville
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-025 Délégation de service public de la restauration collective – Avenant n°1 relatif à une prolongation de 4 mois du contrat
111 Ko
228 Ko
Date : 28 juillet 2020
Cote : 558 W 2020/29
Sujet : restauration collective / commande publique
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-026 Levée du scrutin secret
116 Ko
Date : 28 juillet 2020
Cote : 558 W 2020/30
Sujet : administration générale
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-027 Délégation de service public de la restauration collective - constitution de la commission de DSP pour la phase offre
122 Ko
Date : 28 juillet 2020
Cote : 558 W 2020/31
Sujet : élu / conseil municipal / restauration collective / commande publique
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-028 Commission d'appel d'offres – Composition
$119 Ko - 2020-028 Commission d\'appel d\'offres – Composition (ouvre la visionneuse)$
119 Ko
Date : 28 juillet 2020
Cote : 558 W 2020/32
Sujet : élu / conseil municipal / structure administrative
Organisme : Auxerre. Commission d'appel d'offres
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-029 Centre Communal d'Action Sociale – Désignation des membres du Conseil Municipal
$115 Ko - 2020-029 Centre Communal d\'Action Sociale – Désignation des membres du Conseil Municipal (ouvre la visionneuse)$
115 Ko
Date : 28 juillet 2020
Cote : 558 W 2020/33
Sujet : élu / conseil municipal / action sociale
Organisme : Auxerre. Centre communal d'action sociale (1986-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-030 Centre hospitalier – Désignation des représentants du conseil municipal
113 Ko
Date : 28 juillet 2020
Cote : 558 W 2020/34
Sujet : élu / conseil municipal / établissement de santé
Organisme : Centre hospitalier (Auxerre)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-031 Centre hospitalier spécialisé – Désignation des représentants du conseil municipal
113 Ko
Date : 28 juillet 2020
Cote : 558 W 2020/35
Sujet : élu / conseil municipal / établissement de santé
Organisme : Centre hospitalier spécialisé en psychiatrie (Auxerre)
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2020-032 Association " résidence jeunes de l'Yonne " – Désignation des représentants du conseil municipal
$113 Ko - 2020-032 Association \' résidence jeunes de l\'Yonne \' – Désignation des représentants du conseil municipal (ouvre la visionneuse)$
113 Ko
Date : 28 juillet 2020
Cote : 558 W 2020/36
Sujet : association / élu / conseil municipal
Organisme : Résidence jeunes de l'Yonne (Auxerre)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-033 Centre d'information des droits des femmes et des familles (CIDFF) – Désignation des représentants du conseil municipal
$111 Ko - 2020-033 Centre d\'information des droits des femmes et des familles (CIDFF) – Désignation des représentants du conseil municipal (ouvre la visionneuse)$
111 Ko
Date : 28 juillet 2020
Cote : 558 W 2020/37
Sujet : association / élu / conseil municipal / action sociale
Organisme : Centre départemental d'information du droit des femmes et des familles de Bourgogne (Yonne)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-034 Amidon 89 – Désignation des représentants du conseil municipal
111 Ko
Date : 28 juillet 2020
Cote : 558 W 2020/38
Sujet : association / élu / conseil municipal / action sociale
Organisme : Amidon 89 (Auxerre ; 1991-....)
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2020-035 Comité de protection de l'enfance de l'Yonne – Désignation des représentants du conseil municipal
$115 Ko - 2020-035 Comité de protection de l\'enfance de l\'Yonne – Désignation des représentants du conseil municipal (ouvre la visionneuse)$
115 Ko
Date : 28 juillet 2020
Cote : 558 W 2020/39
Sujet : enfant / association / élu / conseil municipal / action sociale
Organisme : Comité de protection de l'enfance de l'Yonne (Auxerre)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-036 Maison d'enfants Saint-Henri – Désignation des représentants du conseil municipal
$111 Ko - 2020-036 Maison d\'enfants Saint-Henri – Désignation des représentants du conseil municipal (ouvre la visionneuse)$
111 Ko
Date : 28 juillet 2020
Cote : 558 W 2020/40
Sujet : enfant / élu / conseil municipal
Organisme : Maison d'enfants Saint-Henri (Auxerre)
Lieu de conservation :
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2020-037 Comité local des jardins familiaux – Désignation des représentants du conseil municipal
110 Ko
Date : 28 juillet 2020
Cote : 558 W 2020/41
Sujet : association / jardin familial / élu / conseil municipal
Organisme : Fédération nationale des jardins familiaux et collectifs. Comité local (Auxerre ; 2006-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-038 EHPAD de Nantou – Désignation des représentants du conseil municipal
117 Ko
Date : 28 juillet 2020
Cote : 558 W 2020/42
Sujet : élu / conseil municipal / établissement médico social
Organisme : Établissement public de coopération sociale du château de Nantou (Pourrain, Yonne)
Lieu de conservation :
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2020-039 Association nationale des élus en charge du sport (ANDES) – Désignation des représentants du conseil municipal
110 Ko
Date : 28 juillet 2020
Cote : 558 W 2020/43
Sujet : sport / association / élu / conseil municipal
Organisme : Association nationale des élus en charge du sport
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-040 Association vélodrome de l'Yonne – Désignation des représentants du conseil municipal
$111 Ko - 2020-040 Association vélodrome de l\'Yonne – Désignation des représentants du conseil municipal (ouvre la visionneuse)$
111 Ko
Date : 28 juillet 2020
Cote : 558 W 2020/44
Sujet : élu / installation sportive / conseil municipal
Organisme : Association du Vélodrome de l'Yonne
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-041 Comité consultatif des sports – Désignation des membres
111 Ko
Date : 28 juillet 2020
Cote : 558 W 2020/45
Sujet : sport / élu / conseil municipal / structure administrative
Organisme : Auxerre. Comité consultatif des sports
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-042 Association service d'action éducative pour les adolescents – Désignation des représentants du conseil municipal
$112 Ko - 2020-042 Association service d\'action éducative pour les adolescents – Désignation des représentants du conseil municipal (ouvre la visionneuse)$
112 Ko
Date : 28 juillet 2020
Cote : 558 W 2020/46
Sujet : association / élu / conseil municipal / action sociale
Organisme : Service d'accueil, d'éducation, d'accompagnement La Maison (Auxerre)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-043 Association club vert et Gulli'vert – Désignation des représentants du conseil municipal
$113 Ko - 2020-043 Association club vert et Gulli\'vert – Désignation des représentants du conseil municipal (ouvre la visionneuse)$
113 Ko
Date : 28 juillet 2020
Cote : 558 W 2020/47
Sujet : élu / conseil municipal / loisir
Organisme : Le Club vert (Auxerre) / Association du centre de loisirs Les Gulli'Vert (Auxerre ; 2007-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-044 Association Patronage Laïque Paul Bert – Désignation des représentants du conseil municipal
112 Ko
Date : 28 juillet 2020
Cote : 558 W 2020/48
Sujet : élu / conseil municipal / loisir
Organisme : Patronage laïque Paul-Bert (Auxerre)
Lieu de conservation :
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2020-045 Maison de la jeunesse et de la culture d'Auxerre – Désignation des représentants du conseil municipal
$113 Ko - 2020-045 Maison de la jeunesse et de la culture d\'Auxerre – Désignation des représentants du conseil municipal (ouvre la visionneuse)$
113 Ko
Date : 28 juillet 2020
Cote : 558 W 2020/49
Sujet : association / action culturelle / élu / conseil municipal
Organisme : Maison des jeunes et de la culture Saint-Pierre (Auxerre)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-046 Caisse des écoles – Désignation des représentants du conseil municipal
107 Ko
Date : 28 juillet 2020
Cote : 558 W 2020/50
Sujet : oeuvres scolaires / élu / conseil municipal / structure administrative
Organisme : Auxerre. Caisse des écoles
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Secrétariat des assemblées
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2020-047 Conseils d'écoles – Désignation des représentants du conseil municipal
$109 Ko - 2020-047 Conseils d\'écoles – Désignation des représentants du conseil municipal (ouvre la visionneuse)$
109 Ko
Date : 28 juillet 2020
Cote : 558 W 2020/51
Sujet : établissement d'enseignement / élu / conseil municipal / enseignement élémentaire
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-048 École privée Sainte-Thérèse – Désignation des représentants du conseil municipal
108 Ko
Date : 28 juillet 2020
Cote : 558 W 2020/52
Sujet : établissement d'enseignement / enseignement privé / élu / conseil municipal
Organisme : École privée Sainte-Thérèse (Auxerre)
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Secrétariat des assemblées
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2020-049 École privée Sainte Marie – Désignation des représentants du conseil municipal
110 Ko
Date : 28 juillet 2020
Cote : 558 W 2020/53
Sujet : établissement d'enseignement / enseignement privé / élu / conseil municipal
Organisme : École privée Sainte-Marie (Auxerre)
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2020-050 Centre Interprofessionnelle de Formation en Alternance (CIFA) – Désignation du représentant du conseil municipal
111 Ko
Date : 28 juillet 2020
Cote : 558 W 2020/54
Sujet : établissement d'enseignement / élu / conseil municipal / formation professionnelle
Organisme : Centre interprofessionnel de formation d'apprentis (Auxerre)
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Secrétariat des assemblées
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2020-051 GRETA – Désignation des représentants du conseil municipal
115 Ko
Date : 28 juillet 2020
Cote : 558 W 2020/55
Sujet : élu / conseil municipal / formation professionnelle
Organisme : Groupement d'établissements publics de l'Éducation nationale (Auxerre)
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2020-052 Association régionale Conservatoire National des Arts et Métiers (CNAM) – Désignation des représentants du conseil municipal
110 Ko
Date : 28 juillet 2020
Cote : 558 W 2020/56
Sujet : élu / conseil municipal / formation professionnelle
Organisme : Association régionale Conservatoire national des arts et métiers
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Secrétariat des assemblées
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2020-053 Maison de l'emploi et de la formation de l'auxerrois (MEFA) – Désignation des représentants du conseil municipal
$116 Ko - 2020-053 Maison de l\'emploi et de la formation de l\'auxerrois (MEFA) – Désignation des représentants du conseil municipal (ouvre la visionneuse)$
116 Ko
Date : 28 juillet 2020
Cote : 558 W 2020/57
Sujet : élu / conseil municipal / formation professionnelle
Organisme : Maison de l'emploi et de la formation de l'Auxerrois (Auxerre ; 2006-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-054 Conseils de quartiers – Désignation des représentants du conseil municipal
119 Ko
Date : 28 juillet 2020
Cote : 558 W 2020/58
Sujet : politique de la ville / élu / conseil municipal
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-055 Commission des quartiers – Désignation des représentants du conseil municipal
112 Ko
Date : 28 juillet 2020
Cote : 558 W 2020/59
Sujet : politique de la ville / élu / conseil municipal
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-056 Réseau des correspondants de nuit – Désignation des représentants du conseil municipal
110 Ko
Date : 28 juillet 2020
Cote : 558 W 2020/60
Sujet : surveillance des bâtiments / élu / conseil municipal
Organisme : Auxerre. Service des correspondants de nuit
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2020-057 Comité d'éthique de la vidéo-protection – Désignation des représentants du conseil municipal
$116 Ko - 2020-057 Comité d\'éthique de la vidéo-protection – Désignation des représentants du conseil municipal (ouvre la visionneuse)$
116 Ko
Date : 28 juillet 2020
Cote : 558 W 2020/61
Sujet : surveillance des bâtiments / élu / conseil municipal
Organisme : Auxerre. Comité d'éthique de la vidéo protection
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-058 Correspondant défense – Désignation d'un membre du conseil municipal
$110 Ko - 2020-058 Correspondant défense – Désignation d\'un membre du conseil municipal (ouvre la visionneuse)$
110 Ko
Date : 28 juillet 2020
Cote : 558 W 2020/62
Sujet : défense du territoire / élu / conseil municipal
Lieu de conservation :
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2020-059 Comité des jumelages – Désignation des représentants du conseil municipal
114 Ko
Date : 28 juillet 2020
Cote : 558 W 2020/63
Sujet : association / élu / conseil municipal / jumelage
Organisme : Comité des jumelages et de la francophonie (Auxerre)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-060 Institut d'éducation sensorielle pour handicapés auditifs – Désignation d'un représentant du conseil municipal
$110 Ko - 2020-060 Institut d\'éducation sensorielle pour handicapés auditifs – Désignation d\'un représentant du conseil municipal (ouvre la visionneuse)$
110 Ko
Date : 28 juillet 2020
Cote : 558 W 2020/64
Sujet : personne handicapée / établissement d'enseignement / élu / conseil municipal
Organisme : Institut d'éducation sensorielle pour handicapés auditifs (Auxerre)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-061 Association départementale pour l'information sur le logement de l'Yonne (ADIL 89) – Désignation des représentants du conseil municipal
$111 Ko - 2020-061 Association départementale pour l\'information sur le logement de l\'Yonne (ADIL 89) – Désignation des représentants du conseil municipal (ouvre la visionneuse)$
111 Ko
Date : 28 juillet 2020
Cote : 558 W 2020/65
Sujet : association / élu / conseil municipal / logement
Organisme : Agence départementale d'information sur le logement (Yonne)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-062 Syndicat départemental d'énergie de l'Yonne – Désignation des représentants du conseil municipal
$116 Ko - 2020-062 Syndicat départemental d\'énergie de l\'Yonne – Désignation des représentants du conseil municipal (ouvre la visionneuse)$
116 Ko
Date : 28 juillet 2020
Cote : 558 W 2020/66
Sujet : énergie / élu / conseil municipal / structure administrative
Organisme : Syndicat départemental d'énergies de l'Yonne (Auxerre ; 1999-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-063 Commission territoriale de Voies Navigables de France (VNF) – Désignation des représentants du conseil municipal
119 Ko
Date : 28 juillet 2020
Cote : 558 W 2020/67
Sujet : élu / conseil municipal / structure administrative
Organisme : Voies navigables de France. Commission territoriale (Auxerre)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-064 Jeune chambre économique – Désignation des représentants du conseil municipal
112 Ko
Date : 28 juillet 2020
Cote : 558 W 2020/68
Sujet : association / élu / conseil municipal / action économique
Organisme : Jeune chambre économique (Auxerre ; 1965-….)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-065 GIP Territoires Numériques – Désignation des représentants du conseil municipal
115 Ko
Date : 28 juillet 2020
Cote : 558 W 2020/69
Sujet : élu / conseil municipal / système d'information
Organisme : Territoires Numériques Bourgogne-Franche-Comté (Dijon ; 2008-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-066 Commission intercommunale d'aménagement foncier d'Auxerre, de Villefargeau et de Chevannes
$110 Ko - 2020-066 Commission intercommunale d\'aménagement foncier d\'Auxerre, de Villefargeau et de Chevannes (ouvre la visionneuse)$
110 Ko
Date : 28 juillet 2020
Cote : 558 W 2020/70
Sujet : aménagement foncier / élu / conseil municipal / structure administrative
Organisme : Commission intercommunale d'aménagement foncier d'Auxerre, de Villefargeau et de Chevannes
Lieu : Villefargeau (Yonne, France) / Chevannes (Yonne, France) / Auxerre (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-067 Élargissement de la voie de l'Ile aux plaisirs – Cession/Acquisition de terrains
$145 Ko - 2020-067 Élargissement de la voie de l\'Ile aux plaisirs – Cession/Acquisition de terrains (ouvre la visionneuse)$
145 Ko
$514 Ko - 2020-067 Élargissement de la voie de l\'Ile aux plaisirs – Cession/Acquisition de terrains (ouvre la visionneuse)$
514 Ko
Date : 24 septembre 2020
Cote : 558 W 2020/71
Sujet : propriété publique / réseau routier / urbanisme
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue de l'Île-aux-Plaisirs
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-068 Ventes de six logements sociaux – Avis de la commune
147 Ko
2924 Ko
Date : 24 septembre 2020
Cote : 558 W 2020/72
Sujet : logement social / urbanisme
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-069 Modalités d’exercice du droit de préemption urbain par la Communauté de l’auxerrois – Approbation de la convention avec les communes membres
101 Ko
226 Ko
Date : 24 septembre 2020
Cote : 558 W 2020/73
Sujet : urbanisme
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-070 Aménagement de la coulée verte – Convention de transfert de maîtrise d’ouvrage avec Perrigny et Saint Georges sur Baulches
146 Ko
33 Ko
Date : 24 septembre 2020
Cote : 558 W 2020/74
Sujet : liaison douce / urbanisme
Organisme : Perrigny (Yonne)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-071 Terrain sis au lieu-dit des Charrons – Acquisition de la propriété cadastrée DN 62
149 Ko
136 Ko
Date : 24 septembre 2020
Cote : 558 W 2020/75
Sujet : propriété publique / urbanisme
Lieu : Les Charrons (Auxerre, Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-072 Terrain sis au lieu-dit des Champlys – Acquisition de la parcelle cadastrée DM34
149 Ko
142 Ko
Date : 24 septembre 2020
Cote : 558 W 2020/76
Sujet : propriété publique / urbanisme
Lieu : Les Champlys (Auxerre, Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-073 Terrain sis rue du 24 août – Vente de la propriété
148 Ko
872 Ko
Date : 24 septembre 2020
Cote : 558 W 2020/77
Sujet : propriété publique / urbanisme
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue du 24-Août
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-074 Terrain sis Voie Romaine – Vente d'une partie de la propriété
$147 Ko - 2020-074 Terrain sis Voie Romaine – Vente d\'une partie de la propriété (ouvre la visionneuse)$
147 Ko
$385 Ko - 2020-074 Terrain sis Voie Romaine – Vente d\'une partie de la propriété (ouvre la visionneuse)$
385 Ko
Date : 24 septembre 2020
Cote : 558 W 2020/78
Sujet : propriété publique / urbanisme
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-075 Espace vert rue Michelet et rue de l’Etang Saint-Vigile – Déclassement du domaine public
142 Ko
479 Ko
Date : 24 septembre 2020
Cote : 558 W 2020/79
Sujet : espace vert / propriété publique / urbanisme
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Michelet
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-076 Terrain des Vauviers – Déclassement du domaine public des voiries
141 Ko
192 Ko
Date : 24 septembre 2020
Cote : 558 W 2020/80
Sujet : propriété publique / urbanisme
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Vauviers
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-077 Contrat de concession pour le service public de réseau de chaleur de la Ville d'Auxerre – Présentation du rapport annuel 2019
$142 Ko - 2020-077 Contrat de concession pour le service public de réseau de chaleur de la Ville d\'Auxerre – Présentation du rapport annuel 2019 (ouvre la visionneuse)$
142 Ko
Date : 24 septembre 2020
Cote : 558 W 2020/81
Sujet : chauffage urbain / commande publique
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-078 Contrat de concession pour le service public de distribution d'énergie électrique – Présentation du rapport annuel 2019
$143 Ko - 2020-078 Contrat de concession pour le service public de distribution d\'énergie électrique – Présentation du rapport annuel 2019 (ouvre la visionneuse)$
143 Ko
$33936 Ko - 2020-078 Contrat de concession pour le service public de distribution d\'énergie électrique – Présentation du rapport annuel 2019 (ouvre la visionneuse)$
33936 Ko
Date : 24 septembre 2020
Cote : 558 W 2020/82
Sujet : distribution électrique / commande publique
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-079 Contrat de concession pour le Service Public de Distribution de gaz (DSP) – Présentation du rapport annuel 2019
143 Ko
9459 Ko
Date : 24 septembre 2020
Cote : 558 W 2020/83
Sujet : distribution de gaz / commande publique
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-080 Mission d’amélioration des connaissances de la qualité de l’air à proximité du trafic routier et de la chaufferie biomasse – Adhésion à ATMO Bourgogne-Franche-Comté
149 Ko
Date : 24 septembre 2020
Cote : 558 W 2020/84
Sujet : pollution
Organisme : Atmo Bourgogne-Franche-Comté (Besançon ; 2017-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-081 Rentrée scolaire 2020 – écoles des Piedalloues – fusion des écoles
143 Ko
Date : 24 septembre 2020
Cote : 558 W 2020/85
Sujet : organisation scolaire
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Groupe scolaire des Piédalloues
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-082 Financement des écoles privées – nouvelle détermination de la participation financière de la ville
156 Ko
126 Ko
Date : 24 septembre 2020
Cote : 558 W 2020/86
Sujet : enseignement privé
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-083 Restauration collective – Rapport annuel de la délégation de service public
173 Ko
1456 Ko
Date : 24 septembre 2020
Cote : 558 W 2020/87
Sujet : restauration collective / commande publique
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-084 Délégation de Service Public du Camping « L’Arbre Sec » – Rapport d'activités 2019
$285 Ko - 2020-084 Délégation de Service Public du Camping « L’Arbre Sec » – Rapport d\'activités 2019 (ouvre la visionneuse)$
285 Ko
$6298 Ko - 2020-084 Délégation de Service Public du Camping « L’Arbre Sec » – Rapport d\'activités 2019 (ouvre la visionneuse)$
6298 Ko
Date : 24 septembre 2020
Cote : 558 W 2020/88
Sujet : terrain de camping / commande publique
Lieu : Auxerre, Camping municipal d' (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-085 Budget principal – Décision modificative n°1
186 Ko
1865 Ko
Date : 24 septembre 2020
Cote : 558 W 2020/89
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-086 Autorisation accordée au comptable public – Autorisation générale de poursuite
146 Ko
Date : 24 septembre 2020
Cote : 558 W 2020/90
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-087 Remise de dette – Cartes de stationnement
141 Ko
119 Ko
Date : 24 septembre 2020
Cote : 558 W 2020/91
Sujet : réseau routier / finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-088 Remise de dette – Droits de place marchés
141 Ko
42 Ko
Date : 24 septembre 2020
Cote : 558 W 2020/92
Sujet : droit de place / finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-089 Remise de dette – Conservatoire de musique et de danse
142 Ko
216 Ko
Date : 24 septembre 2020
Cote : 558 W 2020/93
Sujet : enseignement artistique / finances locales
Organisme : Conservatoire de musique et danse (Auxerre)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-090 Remise de dette – École des Beaux-Arts
141 Ko
275 Ko
Date : 24 septembre 2020
Cote : 558 W 2020/94
Sujet : enseignement artistique / finances locales
Organisme : École des Beaux-Arts (Auxerre)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-091 Remise de dette – Occupation du domaine public
206 Ko
181 Ko
Date : 24 septembre 2020
Cote : 558 W 2020/95
Sujet : domaine public / finances locales
Lieu de conservation :
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2020-092 Remise de dette – Prêt d’isoloir
141 Ko
Date : 24 septembre 2020
Cote : 558 W 2020/96
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-093 Remise de dette – Espace d’Accueil et d’Animation
143 Ko
127 Ko
Date : 24 septembre 2020
Cote : 558 W 2020/97
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
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2020-094 Élus municipaux – Régime indemnitaire
149 Ko
Date : 24 septembre 2020
Cote : 558 W 2020/98
Sujet : élu / conseil municipal
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-095 Collaborateur de cabinet – Création d’emploi
147 Ko
Date : 24 septembre 2020
Cote : 558 W 2020/99
Sujet : personnel
Lieu de conservation :
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2020-096 Emplois vacataires – Recrutement
134 Ko
Date : 24 septembre 2020
Cote : 558 W 2020/100
Sujet : personnel
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-097 Personnel municipal – Tableau des effectifs
144 Ko
268 Ko
Date : 24 septembre 2020
Cote : 558 W 2020/101
Sujet : personnel
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-098 Personnel municipal – Actualisation des modalités de remboursement frais déplacements
163 Ko
Date : 24 septembre 2020
Cote : 558 W 2020/102
Sujet : personnel
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-099 Votes – Levée du scrutin secret
152 Ko
Date : 24 septembre 2020
Cote : 558 W 2020/103
Sujet : administration générale
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-100 Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées (CLECT) – Désignation des membres
137 Ko
Date : 24 septembre 2020
Cote : 558 W 2020/104
Sujet : élu / conseil municipal
Organisme : Communauté de l'Auxerrois. Commission locale d'évaluation des charges transférées
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-101 Commissions thématiques – Création et désignation des membres
140 Ko
Date : 24 septembre 2020
Cote : 558 W 2020/105
Sujet : élu / conseil municipal
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-102 Commissions thématiques de la Communauté de l’Auxerrois – Désignation des conseillers municipaux
262 Ko
Date : 24 septembre 2020
Cote : 558 W 2020/106
Sujet : élu / conseil municipal
Organisme : Communauté de l'Auxerrois (2011-....)
Lieu de conservation :
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2020-103 Comité consultatif du commerce, des foires et marchés – Création et désignation des membres
138 Ko
Date : 24 septembre 2020
Cote : 558 W 2020/107
Sujet : élu / conseil municipal
Organisme : Auxerre. Comité consultatif du commerce, des foires et marchés
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-104 Commission consultative de Vaux – Désignation des membres
135 Ko
Date : 24 septembre 2020
Cote : 558 W 2020/108
Sujet : élu / conseil municipal
Organisme : Auxerre. Commission consultative de Vaux
Lieu de conservation :
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2020-105 Comité de sous bassin Yonne Médian – Désignation des représentants du conseil municipal
143 Ko
Date : 24 septembre 2020
Cote : 558 W 2020/109
Sujet : élu / conseil municipal
Organisme : Syndicat mixte Yonne Médian (Auxerre ; 2019-....). Comité de sous-bassin
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-106 Comité Nationale d’Action Sociale (CNAS) – Désignation des membres
143 Ko
Date : 24 septembre 2020
Cote : 558 W 2020/110
Sujet : élu / conseil municipal
Organisme : Comité national d'action sociale (France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-107 Fourniture de services de télécommunication – Convention de groupement de commandes entre la ville d'Auxerre et la Communauté de l'auxerrois
$136 Ko - 2020-107 Fourniture de services de télécommunication – Convention de groupement de commandes entre la ville d\'Auxerre et la Communauté de l\'auxerrois (ouvre la visionneuse)$
136 Ko
$149 Ko - 2020-107 Fourniture de services de télécommunication – Convention de groupement de commandes entre la ville d\'Auxerre et la Communauté de l\'auxerrois (ouvre la visionneuse)$
149 Ko
Date : 24 septembre 2020
Cote : 558 W 2020/111
Sujet : commande publique / télécommunications
Organisme : Communauté de l'Auxerrois (2011-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-108 Fourniture de serrures électroniques – Convention de groupement de commandes entre la ville d'Auxerre, la Communauté de l'auxerrois et le CCAS
$141 Ko - 2020-108 Fourniture de serrures électroniques – Convention de groupement de commandes entre la ville d\'Auxerre, la Communauté de l\'auxerrois et le CCAS (ouvre la visionneuse)$
141 Ko
$154 Ko - 2020-108 Fourniture de serrures électroniques – Convention de groupement de commandes entre la ville d\'Auxerre, la Communauté de l\'auxerrois et le CCAS (ouvre la visionneuse)$
154 Ko
Date : 24 septembre 2020
Cote : 558 W 2020/112
Sujet : commande publique
Organisme : Communauté de l'Auxerrois (2011-....) / Auxerre. Centre communal d'action sociale (1986-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-109 Maintenance, entretien et travaux du clos et couvert et des toitures – Convention de groupement de commandes entre la ville d'Auxerre et la Communauté de l'auxerrois
$141 Ko - 2020-109 Maintenance, entretien et travaux du clos et couvert et des toitures – Convention de groupement de commandes entre la ville d\'Auxerre et la Communauté de l\'auxerrois (ouvre la visionneuse)$
141 Ko
$149 Ko - 2020-109 Maintenance, entretien et travaux du clos et couvert et des toitures – Convention de groupement de commandes entre la ville d\'Auxerre et la Communauté de l\'auxerrois (ouvre la visionneuse)$
149 Ko
Date : 24 septembre 2020
Cote : 558 W 2020/113
Sujet : construction / commande publique
Organisme : Communauté de l'Auxerrois (2011-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-110 Stade Pierre-Bouillot – Transaction avec l’entreprise Arches Démolition
146 Ko
296 Ko
Date : 24 septembre 2020
Cote : 558 W 2020/114
Sujet : commande publique
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Stade Pierre-Bouillot
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-111 Contentieux Service Départemental d’Incendie et de Secours – Protocole d’accord
156 Ko
142 Ko
Date : 24 septembre 2020
Cote : 558 W 2020/115
Sujet : protection civile / finances locales
Organisme : Yonne. Service départemental d'incendie et de secours
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-112 Actes de gestion courante
243 Ko
Date : 24 septembre 2020
Cote : 558 W 2020/116
Sujet : administration générale
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-113 Séance de l'assemblée délibérante en visioconférence – Détermination des modalités d'organisation
$97 Ko - 2020-113 Séance de l\'assemblée délibérante en visioconférence – Détermination des modalités d\'organisation (ouvre la visionneuse)$
97 Ko
Date : 16 novembre 2020
Cote : 558 W 2020/117
Sujet : administration générale
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-114 Débat d'orientations budgétaires 2021
$92 Ko - 2020-114 Débat d\'orientations budgétaires 2021 (ouvre la visionneuse)$
92 Ko
$755 Ko - 2020-114 Débat d\'orientations budgétaires 2021 (ouvre la visionneuse)$
755 Ko
Date : 16 novembre 2020
Cote : 558 W 2020/118
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-115 Autorisations de programme / crédits de paiement – Modifications
103 Ko
795 Ko
Date : 16 novembre 2020
Cote : 558 W 2020/119
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-116 Décision modificative
141 Ko
1879 Ko
Date : 16 novembre 2020
Cote : 558 W 2020/120
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-117 Reconstruction du gymnase Albert Camus – Attribution de subvention au conseil départemental
93 Ko
Date : 16 novembre 2020
Cote : 558 W 2020/121
Sujet : finances locales
Organisme : Yonne
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Gymnase Albert-Camus
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-118 Admission en non valeur
95 Ko
Date : 16 novembre 2020
Cote : 558 W 2020/122
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-119 Commission communale des impôts directs – composition
95 Ko
Date : 16 novembre 2020
Cote : 558 W 2020/123
Sujet : fiscalité / élu / conseil municipal / structure administrative
Organisme : Auxerre. Commission communale des impôts directs
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-120 Syndicat Départemental d'Énergies de l'Yonne SDEY – Procès verbal de transfert du contrat de concession
$99 Ko - 2020-120 Syndicat Départemental d\'Énergies de l\'Yonne SDEY – Procès verbal de transfert du contrat de concession (ouvre la visionneuse)$
99 Ko
$3092 Ko - 2020-120 Syndicat Départemental d\'Énergies de l\'Yonne SDEY – Procès verbal de transfert du contrat de concession (ouvre la visionneuse)$
3092 Ko
Date : 16 novembre 2020
Cote : 558 W 2020/124
Sujet : distribution électrique / commande publique
Organisme : Syndicat départemental d'énergies de l'Yonne (Auxerre ; 1999-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-121 Suspension du repos dominical – Dérogations accordées pour les commerces de détail en 2021
228 Ko
Date : 16 novembre 2020
Cote : 558 W 2020/125
Sujet : commerce / conditions du travail
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-122 Délégation de service public Auxerrexpo – Rapport d'activités 2019
$256 Ko - 2020-122 Délégation de service public Auxerrexpo – Rapport d\'activités 2019 (ouvre la visionneuse)$
256 Ko
$17889 Ko - 2020-122 Délégation de service public Auxerrexpo – Rapport d\'activités 2019 (ouvre la visionneuse)$
17889 Ko
Date : 16 novembre 2020
Cote : 558 W 2020/126
Sujet : équipement collectif / commande publique
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Parc des expositions et congrès Auxerrexpo
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-123 Délégation de service public Maison des randonneurs – Rapport d'activités 2019
$99 Ko - 2020-123 Délégation de service public Maison des randonneurs – Rapport d\'activités 2019 (ouvre la visionneuse)$
99 Ko
$695 Ko - 2020-123 Délégation de service public Maison des randonneurs – Rapport d\'activités 2019 (ouvre la visionneuse)$
695 Ko
Date : 16 novembre 2020
Cote : 558 W 2020/127
Sujet : équipement touristique / commande publique
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Maison des randonneurs
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-124 Conseillers municipaux – Droit à la formation
101 Ko
Date : 16 novembre 2020
Cote : 558 W 2020/128
Sujet : élu / formation professionnelle
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-125 Personnel municipal – Modification de l'effectif réglementaire
$111 Ko - 2020-125 Personnel municipal – Modification de l\'effectif réglementaire (ouvre la visionneuse)$
111 Ko
$123 Ko - 2020-125 Personnel municipal – Modification de l\'effectif réglementaire (ouvre la visionneuse)$
123 Ko
Date : 16 novembre 2020
Cote : 558 W 2020/129
Sujet : personnel
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-126 Covid 19 – Attribution de la prime
108 Ko
Date : 16 novembre 2020
Cote : 558 W 2020/130
Sujet : personnel
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-127 Commission consultative des services publics locaux – Constitution
104 Ko
Date : 16 novembre 2020
Cote : 558 W 2020/131
Sujet : élu / conseil municipal / structure administrative
Organisme : Auxerre. Commission consultative des services publics locaux
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-128 Conseil d'administration du centre de gestion de l'Yonne – Désignation des membres du conseil municipal
$100 Ko - 2020-128 Conseil d\'administration du centre de gestion de l\'Yonne – Désignation des membres du conseil municipal (ouvre la visionneuse)$
100 Ko
Date : 16 novembre 2020
Cote : 558 W 2020/132
Sujet : élu / conseil municipal / structure administrative
Organisme : Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Yonne ; 1995-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-129 Commission aménagement contournement Sud – Désignation des membres
93 Ko
Date : 16 novembre 2020
Cote : 558 W 2020/133
Sujet : élu / réseau routier / conseil municipal / structure administrative
Organisme : Auxerre. Commission d'aménagement du contournement sud
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Liaison sud d'Auxerre
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-130 Recensement de la population – Dispositif 2021
110 Ko
Date : 16 novembre 2020
Cote : 558 W 2020/134
Sujet : recensement de population
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-131 Chèques cadeaux pour les seniors – Convention de paiement
101 Ko
106 Ko
Date : 16 novembre 2020
Cote : 558 W 2020/135
Sujet : personne âgée / finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-132 Actes de gestion courante
112 Ko
Date : 16 novembre 2020
Cote : 558 W 2020/136
Sujet : administration générale
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-133 Motion de défense des urgences et des secours, refusant la suppression du " centre 15 " du SAMU de l'Yonne et plaidant pour la création d'un centre départemental unique de réception et de régulation des appels d'urgence et de secours
$124 Ko - 2020-133 Motion de défense des urgences et des secours, refusant la suppression du \' centre 15 \' du SAMU de l\'Yonne et plaidant pour la création d\'un centre départemental unique de réception et de régulation des appels d\'urgence et de secours (ouvre la visionneuse)$
124 Ko
Date : 17 décembre 2020
Cote : 558 W 2020/137
Sujet : santé / établissement de santé / secours
Organisme : SAMU (Yonne)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-134 Rapport égalité hommes-femmes
111 Ko
Date : 17 décembre 2020
Cote : 558 W 2020/138
Sujet : personnel
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-135 Budget primitif 2021 – Budget principal
111 Ko
1988 Ko
Date : 17 décembre 2020
Cote : 558 W 2020/139
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-136 Budget primitif 2021 – Budget crématorium
109 Ko
Date : 17 décembre 2020
Cote : 558 W 2020/140
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-137 Fiscalité directe locale – Taux 2021
109 Ko
Date : 17 décembre 2020
Cote : 558 W 2020/141
Sujet : fiscalité / finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-138 Approbation de l'attribution de compensation définitive 2020
$125 Ko - 2020-138 Approbation de l\'attribution de compensation définitive 2020 (ouvre la visionneuse)$
125 Ko
$3595 Ko - 2020-138 Approbation de l\'attribution de compensation définitive 2020 (ouvre la visionneuse)$
3595 Ko
Date : 17 décembre 2020
Cote : 558 W 2020/142
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-139 Subventions 2021 – Attribution aux associations et organismes
120 Ko
Date : 17 décembre 2020
Cote : 558 W 2020/143
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-140 Autorisations de Programme / Crédits de Paiement – Actualisation
116 Ko
Date : 17 décembre 2020
Cote : 558 W 2020/144
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-141 Pôle d'Échanges Multimodal de la Porte de Paris – Convention de refacturation
$116 Ko - 2020-141 Pôle d\'Échanges Multimodal de la Porte de Paris – Convention de refacturation (ouvre la visionneuse)$
116 Ko
Date : 17 décembre 2020
Cote : 558 W 2020/145
Sujet : finances locales
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Pôle d'échanges multimodal de la Porte de Paris
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-142 Situation COVID-19 – Étalement de charges
120 Ko
Date : 17 décembre 2020
Cote : 558 W 2020/146
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-143 Aquagym seniors - Remboursement des forfaits
116 Ko
Date : 17 décembre 2020
Cote : 558 W 2020/147
Sujet : sport / finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-144 Bar de l'Arquebuse - Franchise de loyer
$111 Ko - 2020-144 Bar de l\'Arquebuse - Franchise de loyer (ouvre la visionneuse)$
111 Ko
Date : 17 décembre 2020
Cote : 558 W 2020/148
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-145 Garantie d'emprunt pour l'OAH - Renouvellement composants 2019 du patrimoine
$121 Ko - 2020-145 Garantie d\'emprunt pour l\'OAH - Renouvellement composants 2019 du patrimoine (ouvre la visionneuse)$
121 Ko
$3303 Ko - 2020-145 Garantie d\'emprunt pour l\'OAH - Renouvellement composants 2019 du patrimoine (ouvre la visionneuse)$
3303 Ko
Date : 17 décembre 2020
Cote : 558 W 2020/149
Sujet : finances locales
Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-146 Affermages 2020 - Exonération de redevances
110 Ko
Date : 17 décembre 2020
Cote : 558 W 2020/150
Sujet : équipement collectif / commande publique / finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées

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